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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AWT
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COMPO-FFOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPO-FFOM
AWT S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3072481
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2010

Présentation de la marque COMPO-FFOM

Déposée le 18 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AWT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPO-FFOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AWT domicilié(e) 65A boulevard des Alpes, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 051 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AWT - France.

La marque COMPO-FFOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPO-FFOM est expirée depuis le 18 décembre 2010.

AWT a également déposé les autres marques suivantes : LEMANSOL , CVS COMPOSTIERE DU VAL DE SAONE , AWT ADVANCED WASTE TECHNOLOGIES , COMPOMATIC , CAP BIOMASSE , PROXICOMPOST


AWT S.A.R.L - 65A boulevard des Alpes, 38240 MEYLAN - France - SIREN 404051153


AWT - France


Inscription le 21 novembre 2001 - Rejet partiel n°335463 - Publication au BOPI 2001-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Machines pour le traitement et le recyclage de déchets ou d'ordures à l'exception de celles pour l'élaboration de compost.